Modifications du droit canon pour les Eglises Nationales

Publié le par FrereNico

La curie a validé un changement dans le Livre 3 du droit canon visant à autoriser (si besoin est) pour élargir les membres de l'assemblée.

Auparavant, les conseils nationaux étaient exclusivement composées d'évêques.
A présent tout le clergé peut y participer si l'Eglise le souhaite. Ce cas de figure peut être appréciable par exemple pour la Bretagne qui se verra ouvrir une Eglise nationale, mais aussi pour l'Angletere ou l'Espagne où les effectifs sont faibles.
De même cet amendement permetra par exemple à l'Assemblée Episcopale de France à élargir leur groupe aux abbés.

Bref maintenant la composition de l'assemblée dépend de l'Eglise nationale.



Citation:
Art 11: Des Eglises nationales

§1: Afin de gérer les situations particulières et de servir d'intermédiaire entre les différents royaumes et la direction de l'Eglise, les Eglises nationales sont autorisées à se regrouper en Concile épiscopal sous la direction d'un primat.

§2: Ne feront partis d'une Eglise Nationale particulière que les évêques dont au moins une paroisse de leur diocèse sera située sur les terres du Royaume ou de l'Empire concerné.

§3: Le conseil, sous forme de concertation et de vote, décidera lui même des pouvoir du primat et des modalités d'élection du primat. Une fois ses pouvoirs délimités, celui ci sera élu selon les modalités choisies.

La curie peut avoir un droit regard, et exceptionnellement (en cas de non respect du dogme, du droit canon ou des grandes orientations déterminés par la curie) le primat, après vote de la curie, peut être destitué, et amener ainsi nouvelles élections au sein du concile.

§4 : Quels sont les pouvoirs des Eglises nationales ?

1. Le concile épiscopal s'occupent de toutes les affaires temporelles du royaume/empire.

2. Il choisit les grandes orientations de leur Eglise, sans contradictions avec celles énoncés par les cardinaux, mais au contraire dans la continuité et dans l'application de ces objectifs au niveau du royaume/empire.

3. Le concile national s'occupent des évènements religieux locaux importants (baptèmes, mariages, sacres, funérailles, etc.)

4. Le concile national peut lancer une intervention militaire et/ou demander l'intervention de l'Inquisition, sur un vote à majorité simple du concile national concerné. Une croisade ne peut être effectuée sans un vote favorable du concile national. Cependant l'Inquisition peut intervenir sans qu'un concile en fasse obligatoirement la demande.

5. Le concile national d'un royaume/empire négocie les concordat et est garant de celui ci.

6. Le concile national nomme et révoque les cadres de l'Eglise nationale.



Devient :


Citation:
Art 11: Des Eglises nationales

§1: Afin de gérer les situations particulières et de servir d'intermédiaire entre les différents royaumes et la direction de l'Eglise, les Eglises nationales sont autorisées à se regrouper en Concile (épiscopal) national sous la direction d'un primat.

§2: Ne feront partis d'une Eglise Nationale particulière que les (évêques) clercs dont la paroisse ou l'abbaye dans laquelle il réside est située sur les terres du Royaume ou de l'Empire concerné. Pour les évêques, ceux dont au moins une paroisse de leur diocèse est située sur les terres du Royaume ou de l'Empire concerné.

§3: Le concile, sous forme de concertation et de vote, décidera lui même de la composition de ce conseil, des pouvoir du primat et des modalités d'élection du primat. Une fois ses pouvoirs délimités, celui ci sera élu selon les modalités choisies.

La curie peut avoir un droit regard, et exceptionnellement (en cas de non respect du dogme, du droit canon ou des grandes orientations déterminés par la curie) le primat, après vote de la curie, peut être destitué, et amener ainsi nouvelles élections au sein du concile.

§4 : Quels sont les pouvoirs des Eglises nationales ?

1. Le concile épiscopal s'occupent de toutes les affaires temporelles du royaume/empire.

2. Il choisit les grandes orientations de leur Eglise, sans contradictions avec celles énoncés par les cardinaux, mais au contraire dans la continuité et dans l'application de ces objectifs au niveau du royaume/empire.

3. Le concile national s'occupent des évènements religieux locaux importants (baptèmes, mariages, sacres, funérailles, etc.)

4. Le concile national peut lancer une intervention militaire et/ou demander l'intervention de l'Inquisition, sur un vote à majorité simple du concile national concerné. Une croisade ne peut être effectuée sans un vote favorable du concile national. Cependant l'Inquisition peut intervenir sans qu'un concile en fasse obligatoirement la demande.

5. Le concile national d'un royaume/empire négocie les concordat et est garant de celui ci.

6. Le concile national nomme et révoque les cadres de l'Eglise nationale.



A noter que lors d'une ouverture d'un concile, seuls les évêques sont membres, ils élargissent ensuite s'il y a besoin ou non.

Publié dans Droit canon

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